Françoise Curtit
Research Interests
Françoise Curtit has a total of 32 co-authors. Here are the top co-authors by number of shared publications:
Gérard Gonzalez
6 shared publications- Vincente Fortier5 shared publications
- Anne Fornerod4 shared publications
- Anne-Laure Zwilling
DRES - Droit, religion, entreprise et société (MISHA 5, allée du général Rouvillois CS 50008 67083 STRASBOURG cedex Pays FR - France)
4 shared publications Balázs Schanda
4 shared publicationsBrigitte Basdevant-Gaudemet
4 shared publications
Latest Publications
- Open Access
- 1 January 2026
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 21, 7-12
Comment le droit saisit le religieux. Propos introductifs
- 1 January 2026
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 21, 7-12
Open AccessComment le droit saisit le religieux. Propos introductifs
- Open Access
- 1 January 2025
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 20 (20) , 188-191
Russell Sandberg, Rethinking Law and Religion
Professeur de droit à l’université de Cardiff, Russell Sandberg est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés aux relations entre droit et religion, dans lesquels il promeut notamment une approche interdisciplinaire. Il vise ici à remédier à la visibilité déclinante du droit des religions (law and religion) dans le champ académique en Angleterre et au Pays de Galles en repensant cette matière. Sa démarche suit les étapes du repentir, du réexamen puis de la régénération qui structurent les troi...
- 1 January 2025
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 20 (20) , 188-191
Open AccessRussell Sandberg, Rethinking Law and Religion
Professeur de droit à l’université de Cardiff, Russell Sandberg est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés aux relations entre droit et religion, dans lesquels il promeut notamment une approche interdisciplinaire. Il vise ici à remédier à la visibilité déclinante du droit des religions (law and religion) dans le champ académique en Angleterre et au Pays de Galles en repensant cette matière. Sa démarche suit les étapes du repentir, du réexamen puis de la régénération qui structurent les troi...
- Open Access
- 1 January 2024
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 18 (18) , 181-198
La Cour EDH, l’animal assommé et les hommes pieux, acte 3 (CEDH, 13 février 2024, Executief van de Moslims van België et autres c. Belgique)
Après Jurassic Park ou Le Seigneur des anneaux, la question de l’abattage rituel connaît son troisième opus devant, cette fois, la Cour de Strasbourg. Après les deux réponses apportées aux questions préjudicielles devant la Cour de Luxembourg qui mettaient les juges nationaux en mesure de trancher le litige qui leur était soumis en accord avec l’interprétation du droit européen, c’est vers la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH) que se sont tournés les requérants insatisfaits du s...
- 1 January 2024
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 18 (18) , 181-198
Open AccessLa Cour EDH, l’animal assommé et les hommes pieux, acte 3 (CEDH, 13 février 2024, Executief van de Moslims van België et autres c. Belgique)
Après Jurassic Park ou Le Seigneur des anneaux, la question de l’abattage rituel connaît son troisième opus devant, cette fois, la Cour de Strasbourg. Après les deux réponses apportées aux questions préjudicielles devant la Cour de Luxembourg qui mettaient les juges nationaux en mesure de trancher le litige qui leur était soumis en accord avec l’interprétation du droit européen, c’est vers la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH) que se sont tournés les requérants insatisfaits du s...
- Open Access
- 1 January 2023
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 15, 5-6
Avant-propos
- 1 January 2023
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 15, 5-6
Open AccessAvant-propos
- Open Access
- 1 January 2022
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 13, 191-206
Les diplômes universitaires de formation civile et civique : retours d’expérience sur un cursus singulier
Issus d’une réflexion au long cours sur la formation des cadres religieux musulmans, les diplômes universitaires de formation civile et civique visent à dispenser des enseignements relatifs au droit et aux institutions de la France, avec un accent particulier sur le principe de laïcité, et à préparer le personnel des institutions cultuelles et les aumôniers à l’exercice de leurs fonctions. Une enquête menée auprès de responsables de ces diplômes et d’étudiants aux profils diversifiés permet de dresser un état des lieux de ces formations en rendant compte d’une part des conditions de leur mise en place dans les universités et de l’adaptation des finalités pédagogiques par les responsables des DU et, d’autre part, de leur réception par les différents publics qui s’y inscrivent.
- 1 January 2022
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 13, 191-206
Open AccessLes diplômes universitaires de formation civile et civique : retours d’expérience sur un cursus singulier
Issus d’une réflexion au long cours sur la formation des cadres religieux musulmans, les diplômes universitaires de formation civile et civique visent à dispenser des enseignements relatifs au droit et aux institutions de la France, avec un accent particulier sur le principe de laïcité, et à préparer le personnel des institutions cultuelles et les aumôniers à l’exercice de leurs fonctions. Une enquête menée auprès de responsables de ces diplômes et d’étudiants aux profils diversifiés permet de dresser un état des lieux de ces formations en rendant compte d’une part des conditions de leur mise en place dans les universités et de l’adaptation des finalités pédagogiques par les responsables des DU et, d’autre part, de leur réception par les différents publics qui s’y inscrivent.
- Open Access
- 1 January 2021
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 12, 47-63
Bien-être animal et abattage rituel en droit de l’Union européenne : une difficile conciliation
Si les normes de l’Union européenne en matière de bien-être animal sont considérées comme parmi les plus protectrices au niveau international, elles doivent être renforcées pour s’appliquer à davantage d’espèces animales et de situations. Concernant l’abattage, la dérogation à l’obligation d’étourdissement préalable prévue dans le cadre de rites religieux assure une moindre protection des animaux et se voit ainsi remise en cause au sein du Parlement européen et par certains États membres. Tout en confirmant la validité de cette dérogation aux fins de garantir le respect de la liberté de religion, la Cour de justice de l’UE accorde en effet une large marge d’appréciation aux États en la matière au nom d’une meilleure prise en compte du bien-être animal et de l’intérêt des consommateurs européens.
- 1 January 2021
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 12, 47-63
Open AccessBien-être animal et abattage rituel en droit de l’Union européenne : une difficile conciliation
Si les normes de l’Union européenne en matière de bien-être animal sont considérées comme parmi les plus protectrices au niveau international, elles doivent être renforcées pour s’appliquer à davantage d’espèces animales et de situations. Concernant l’abattage, la dérogation à l’obligation d’étourdissement préalable prévue dans le cadre de rites religieux assure une moindre protection des animaux et se voit ainsi remise en cause au sein du Parlement européen et par certains États membres. Tout en confirmant la validité de cette dérogation aux fins de garantir le respect de la liberté de religion, la Cour de justice de l’UE accorde en effet une large marge d’appréciation aux États en la matière au nom d’une meilleure prise en compte du bien-être animal et de l’intérêt des consommateurs européens.
- Open Access
- 1 January 2021
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 11, 5
In memoriam Pierre-Henri Prélot
- 1 January 2021
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 11, 5
Open AccessIn memoriam Pierre-Henri Prélot
- Open Access
- 1 January 2019
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 8 (8) , 5-7
Avant-propos
Quel statut pour les ministres du culte ? Le titre du dossier thématique rend compte d’un questionnement lié aux profondes mutations du paysage religieux en France et plus largement en Europe. Depuis plusieurs décennies en effet, la pluralisation des convictions religieuses et un mouvement de sécularisation croissante de la société redessinent les cadres traditionnels d’organisation des cultes et la conception même du ministre du culte calquée sur le modèle du clerc catholique. La diversité a...
- 1 January 2019
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 8 (8) , 5-7
Open AccessAvant-propos
Quel statut pour les ministres du culte ? Le titre du dossier thématique rend compte d’un questionnement lié aux profondes mutations du paysage religieux en France et plus largement en Europe. Depuis plusieurs décennies en effet, la pluralisation des convictions religieuses et un mouvement de sécularisation croissante de la société redessinent les cadres traditionnels d’organisation des cultes et la conception même du ministre du culte calquée sur le modèle du clerc catholique. La diversité a...
- Open Access
- 1 January 2019
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 8 (8) , 59-74
Les droits et devoirs des ministres du culte devant la Cour européenne des droits de l’homme
Pour la Cour européenne des droits de l’homme, l’autonomie des communautés religieuses constitue un socle sur lequel repose la garantie de la liberté de religion de l’ensemble des fidèles. Ce droit qui leur est reconnu de s’organiser selon leurs propres règles, en étant soumises à un contrôle très restreint des juridictions, leur assure une grande latitude d’action en matière de recrutement, de révocation et d’appréciation du comportement professionnel et personnel de leurs ministres du culte. La mission spécifique de ceux-ci les soumet en outre à un devoir de loyauté accru envers l’organisation religieuse et la doctrine qu’elle professe qui va limiter encore leurs droits et libertés individuels.
- 1 January 2019
- Published by OpenEdition in Revue du droit des religions
- Vol. 8 (8) , 59-74
Open AccessLes droits et devoirs des ministres du culte devant la Cour européenne des droits de l’homme
Pour la Cour européenne des droits de l’homme, l’autonomie des communautés religieuses constitue un socle sur lequel repose la garantie de la liberté de religion de l’ensemble des fidèles. Ce droit qui leur est reconnu de s’organiser selon leurs propres règles, en étant soumises à un contrôle très restreint des juridictions, leur assure une grande latitude d’action en matière de recrutement, de révocation et d’appréciation du comportement professionnel et personnel de leurs ministres du culte. La mission spécifique de ceux-ci les soumet en outre à un devoir de loyauté accru envers l’organisation religieuse et la doctrine qu’elle professe qui va limiter encore leurs droits et libertés individuels.
- Open Access
- 1 January 2017
- Published by OpenEdition
- p. 99-112
Identité subjective du croyant et libre détermination des communautés religieuses en droit de l’Union européenne
Poursuivant la création d’un marché unique tout en œuvrant à la construction d’un espace politique, l’Union européenne a vu s’accroître au fil des décennies ses domaines d’intervention et ses compétences définies par les traités. Ceux-ci ne lui confèrent aucune attribution particulière en matière religieuse, mais plusieurs des actes juridiques de l’Union européenne vont cependant prendre en compte le fait religieux dans sa dimension individuelle ou institutionnelle. Les normes supérieures de l’ordre juridique européen que sont les traités fondateurs et la Charte des droits fondamentaux affirment le respect des droits fondamentaux1, et en particulier de la liberté de religion2 et de la non-discrimination3. Par ailleurs, de nombreux textes pris dans les domaines de compétence de l’Union abordent la question religieuse, soit pour garantir là aussi la protection des convictions et le principe de non-discrimination, soit pour introduire des mesures dérogatoires ou spécifiques pour les org...
- 1 January 2017
- Published by OpenEdition
- p. 99-112
Open AccessIdentité subjective du croyant et libre détermination des communautés religieuses en droit de l’Union européenne
Poursuivant la création d’un marché unique tout en œuvrant à la construction d’un espace politique, l’Union européenne a vu s’accroître au fil des décennies ses domaines d’intervention et ses compétences définies par les traités. Ceux-ci ne lui confèrent aucune attribution particulière en matière religieuse, mais plusieurs des actes juridiques de l’Union européenne vont cependant prendre en compte le fait religieux dans sa dimension individuelle ou institutionnelle. Les normes supérieures de l’ordre juridique européen que sont les traités fondateurs et la Charte des droits fondamentaux affirment le respect des droits fondamentaux1, et en particulier de la liberté de religion2 et de la non-discrimination3. Par ailleurs, de nombreux textes pris dans les domaines de compétence de l’Union abordent la question religieuse, soit pour garantir là aussi la protection des convictions et le principe de non-discrimination, soit pour introduire des mesures dérogatoires ou spécifiques pour les org...